Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : à personnaliser
Objet
Les présentes conditions générales de vente encadrent les prestations proposées par Atsatel, notamment la création de site internet, la mise en place d’outils digitaux, l’accompagnement marketing et les abonnements mensuels de gestion courante.
Commande et acompte
Toute commande peut donner lieu au paiement d’un acompte en ligne via Stripe. Le solde est réglé à la livraison selon les modalités précisées dans le devis ou la proposition commerciale validée.
Abonnements
Les abonnements mensuels couvrent les prestations récurrentes convenues entre les parties. Ils peuvent inclure la gestion du site, la création de contenu, le community management, le suivi de la visibilité ou d’autres services explicitement listés dans l’offre souscrite.
Responsabilités
Le client s’engage à fournir les informations, contenus et validations nécessaires à la bonne exécution de la prestation. Atsatel met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer une prestation sérieuse, sans pouvoir garantir un résultat commercial précis sauf engagement contraire écrit.